Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FEDERATION FRANCAISE DU NEGOCE DE BOIS D'OEUVRE ET PRODUITS DERIVES, régie par la Loi du 23 mars 1884, modifiée par la Loi du 12 mars 1920, 8 rue du Colonel Moll, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1176672
Date de dépôt :
09/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de FEDERATION FRANCAISE DU NEGOCE DE BOIS D\'OEUVRE ET PRODUITS DERIVES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 1981 par FEDERATION FRANCAISE DU NEGOCE DE BOIS D'OEUVRE ET PRODUITS DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DU NEGOCE DE BOIS D'OEUVRE ET PRODUITS DERIVES, régie par la Loi du 23 mars 1884, modifiée par la Loi du 12 mars 1920, 8 rue du Colonel Moll, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176672.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 1991.

FEDERATION FRANCAISE DU NEGOCE DE BOIS D'OEUVRE ET PRODUITS DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : BOIS


FEDERATION FRANCAISE DU NEGOCE DE BOIS D'OEUVRE ET PRODUITS DERIVES, régie par la Loi du 23 mars 1884, modifiée par la Loi du 12 mars 1920, 8 rue du Colonel Moll, 75017 PARIS. - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Matériaux de construction (bois mi-ouvrés).Produits forestiers (bois bruts). Traitement des matériaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.